par Yves Blein | Déc 13, 2013 | Actualités, Travaux parlementaires
Suite à la mission qui nous avait été confiée par le Premier ministre sur l’impact de la mise en œuvre du crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE) sur la fiscalité du secteur privé non lucratif, mes collègues Laurent Grandguillaume, Jérôme Guedj, Régis...
par Yves Blein | Déc 13, 2013 | Travaux parlementaires
Le Premier ministre, accompagné de Bernard Cazeneuve, Ministre délégué chargé du Budget, et des membres des cabinets des ministères concernés, a chaleureusement accueilli le rapport que Régis Juanico, Jérôme Guedj, Laurent Grandguillaume et moi-même lui avons remis...
par Yves Blein | Déc 12, 2013 | Travaux parlementaires
Par décret du 29 avril 2013, le Premier ministre Jean-Marc AYRAULT m’a chargé, avec trois de mes collègues parlementaires (Laurent Grandguillaume, Régis Juanico et Jérôme Guedj), d’une mission temporaire sur la fiscalité du secteur privé à but non lucratif (voir...
par Yves Blein | Nov 27, 2013 | Travaux parlementaires
Le mercredi 27 novembre, l’Assemblée nationale a adopté le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. Je suis intervenu lors des explications de vote sur ce texte, au nom du groupe socialiste : Monsieur le Président, Monsieur le...
par Yves Blein | Nov 22, 2013 | Travaux parlementaires
L’Assemblée nationale a examiné, en séance plénière, ce vendredi 22 novembre, le projet de loi de programmation pour le Ville et la Cohésion urbaine. Dans ce cadre, je suis intervenu lors de la discussion générale, en tant que responsable de ce texte pour le...
par Yves Blein | Nov 19, 2013 | Travaux parlementaires
M. le président. La parole est à M. Yves Blein, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen. M. Yves Blein. Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s’adresse à M. le ministre de l’économie sociale et solidaire et de la consommation. Cet hémicycle...
