par Yves Blein | Jan 21, 2014 | Travaux parlementaires
Le gouvernement a présenté, le 21 août dernier, le projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises. Ce projet de loi rassemble les mesures proposées dans le pacte pour l’artisanat, le plan d’action pour le commerce et les commerçants,...
par Yves Blein | Jan 15, 2014 | Travaux parlementaires
La Commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale a auditionné ce mercredi 15 janvier, le Président Directeur Général de Total, Monsieur Christophe de Margerie. L’occasion pour moi de l’interroger sur l »avenir du raffinage et de la...
par Yves Blein | Jan 15, 2014 | Travaux parlementaires
La Commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale a auditionné ce mercredi 15 janvier, le Président Directeur Général de Total, Monsieur Christophe de Margerie. L’occasion pour moi de l’interroger sur l »avenir du raffinage et de la...
par Yves Blein | Jan 15, 2014 | Travaux parlementaires
Ce mercredi 15 janvier, j’ai participé à une réflexion des députés socialistes, républicains et citoyens autour du rapport de mon collègue Laurent Grandguillaume, député de Côte d’Or, relatif aux Entreprises et entrepreneurs individuels intitulé « Passer du parcours...
par Yves Blein | Jan 15, 2014 | Travaux parlementaires
Ce mercredi 15 janvier, j’ai participé à une réflexion des députés socialistes, républicains et citoyens autour du rapport de mon collègue Laurent Grandguillaume, député de Côte d’Or, relatif aux Entreprises et entrepreneurs individuels intitulé « Passer du parcours...
par Yves Blein | Jan 10, 2014 | Actualités, Travaux parlementaires
Depuis le 1er janvier 2014, le secteur associatif et non lucratif bénéficie de nouvelles dispositions fiscales. Pour permettre aux acteurs associatifs de créer davantage d’emplois et de contribuer pleinement à la croissance du pays, une mesure spécifique a été prise...
